Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EBENISTA
Numéro de dépôt :
1421159
Date de dépôt :
11/05/1987
Lieu de dépôt :
ROANNE
Date d'expiration :
11/05/1997
Présentation de la marque EBENISTA
Déposée le 11 mai 1987 par FEUGERE Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROANNE), la marque française « EBENISTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque EBENISTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1421159.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EBENISTA est expirée depuis le 11 mai 1997.
FEUGERE Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02